DOMAINE DE PEYSSAT

Les Vignerons Landais Tursan Chalosse Société Coopérative Agricole N° 40144

Présentation de la marque DOMAINE DE PEYSSAT

Déposée le 27 février 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons Landais Tursan Chalosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « DOMAINE DE PEYSSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons Landais Tursan Chalosse domicilié(e) 40320 GEAUNE - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE Monsieur Gilles LACOSTE domicilié(e) 40320 GEAUNE - France.

La marque DOMAINE DE PEYSSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEYSSAT est expirée depuis le 27 février 2013.

Les Vignerons Landais Tursan Chalosse a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION DE TURSAN , DOUCEUR DE CHALOSSE , PAYSAGE TURSAN , DOMAINE DE L'HOSTE COTEAUX DE CHALOSSE , PRIEURE DES AUGUSTINS , Bastide de Geaune , TURSANSUSHI , Le Prieur des Augustins , La dame de Brassempouy , adORée